EXEMPLE CONCRET BASE SUR L'ANNEE 2000 D'APPLICATION RTT A CAP GEMINI POUR LES AMS

• 1600 heures max dans l'année (ce peut être moins selon le nombre de congés d'ancienneté acquis),
• modulation mensuelle : deux semaines à 40 heures, deux dsemaines à 32 heures, soit la semaine de 4 jours une semaine sur deux,
• les congés payés et d'ancienneté sont pris (ici respectivement 25 et 4 dans cet exemple).

Cet exemple a été approuvé en réunion de négociation à titre d'exemple d'application (mais pas la règle, la modulation mensuelle n'est pas obligatoire).